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248W

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Cote/Cotes extrêmes

248W

Date

1975-2002

Importance matérielle

165 article(s)

12.55 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

1 articles éliminés

RESTAURATION SCOLAIRE : conventions (Ville/Comité d'Etablissement de la région SNCF de Strasbourg ; Ville/FRANCAS), tableaux de tarifications, rapport municipalité ("Congrès CGT - Tarifs préférentiels"), textes officiels, documentation, documents de séance-N° 00-147 : Restauration scolaire - Révision des tarifs-N° 00-148 : Convention à passer avec le Comité d'Etablissement de la région SNCF de Strasbourg-N° 01-143 : Restauration scolaire année scolaire 2001/2002 - Révision des tarifs-N° 01-145 : Restauration scolaire année scolaire 2001/2002 - Convention à intervenir avec les Francas pour la mise à disposition de personnel d'encadrement

Cote/Cotes extrêmes

248W/140

Date

2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

RESTAURATION SCOLAIRE