CNFPT : documents de séances, délibérations et comptes rendus du conseil d'administration, comptes rendus et bilan des travaux du Conseil national d'orientation, comptes rendus des conférences des Conseils régionaux d'orientation, dossiers de séance du CTP et du CHS, procès-verbal du CHS, note de présentation et comptes rendus de réunions de la commission de la formation, discours du Président du CNFPT, rapports sur assises des libertés locales.

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307W

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Cote/Cotes extrêmes

307W

Date

1991-2003

Importance matérielle

21 article(s)

1.8 ml

Origine

CABINET DU MAIRE

Modalités d'entrées

Versement

CNFPT : documents de séances, délibérations et comptes rendus du conseil d'administration, comptes rendus et bilan des travaux du Conseil national d'orientation, comptes rendus des conférences des Conseils régionaux d'orientation, dossiers de séance du CTP et du CHS, procès-verbal du CHS, note de présentation et comptes rendus de réunions de la commission de la formation, discours du Président du CNFPT, rapports sur assises des libertés locales.

Cote/Cotes extrêmes

307W/5

Date

2002-2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ORGANISME DE FORMATION

Mots clés collectivités

Centre National de la Fonction Publique Territoriale

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