Plan d'Occupation des Sols (POS), phase terminale : notices concernant les différentes zones.

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Aide à la recherche

20W

Déplier tous les niveaux

20W

Cote/Cotes extrêmes

20W

Date

1967-1983

Importance matérielle

122 article(s)

2.95 ml

Origine

DIRECTION DE L'URBANISME

Modalités d'entrées

Versement

Plan d'Occupation des Sols (POS), phase terminale : notices concernant les différentes zones.

Cote/Cotes extrêmes

20W/102

Date

1978

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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