CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 10/1.10 : Direction de la Solidarité Urbaine - Dispositif ANRU - Projet de rénovation urbaine du quartier des Résidences - Conventionnement avec l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine (Partie I : générale pour les trois quartiers inscrits en ZUS - Partie II : dossier de rénovation urbaine pour le quartier des Résidences à Belfort).

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15WCAB

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15WCAB

Cote/Cotes extrêmes

15WCAB

Date

2003-2008

Importance matérielle

342 article(s)

3.9 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 10/1.10 : Direction de la Solidarité Urbaine - Dispositif ANRU - Projet de rénovation urbaine du quartier des Résidences - Conventionnement avec l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine (Partie I : générale pour les trois quartiers inscrits en ZUS - Partie II : dossier de rénovation urbaine pour le quartier des Résidences à Belfort).

Cote/Cotes extrêmes

15WCAB/320

Date

2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

RESIDENCES BELLEVUE

Mots clés matières

URBANISME, CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Mots clés collectivités

Agence Nationale de Rénovation Urbaine

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