SCOLARISATION ENFANTS HANDICAPES : création du service d'éducation spécialisée et de soins à domicile géré par l'APAJH à l'école Metzger (convention), conditions de fonctionnement, extension locaux, intégration scolaire en collège

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245W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

245W

Date

1977-1998

Importance matérielle

80 article(s)

5.4 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE (ÉDUCATION, CULTURE, SPORT)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

Cote/Cotes extrêmes

245W/22

Date

1988-1997

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

Mots clés collectivités