MISE EN PLACE DU CONSEIL MUNICIPAL , MARS 1989 : procès-verbal d'installation, arrêtés du Maire, nomenclature des communes, documents de séance-N° 86-33 : Désignation des délégués à la Commission chargée des opérations d'Etablissement et de Révision des listes électorales de la Chambre de Métiers-N° 86-222 : Redécoupage électoral-N° 86-276 : Délégation générale donnée au Maire en vertu de l'article L122-20 du Code des Communes-N° 87-68 : Désignation par le Conseil municipal des membres de la Commission administrative chargée d'assister M. le Maire pour l'établissement de la liste électorale prud'homale-N° 88-28 : Elections - Listes électorales de la Chambre d'Agriculture - Révision pour 1989 - Désignation du délégué du Conseil municipal-N° 89-38 : Détermination du nombre d'Adjoints au Maire-N° 89-40 : Désignation des délégués au Conseil de District de l'Agglomération Belfortaine-N° 98-41 : Désignation des membres du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)-N° 89-42 : Délégation générale donnée au Maire en vertu de l'Article L122-20 du Code des Communes -N° 89-45 : Adoption du réglement intérieur du Conseil municipal-N° 89-47 : Désignation des représentants du Conseil municipal dans les structures extérieures-N° 89-48 : Elections - Chambre de Métiers - Révision des listes électorales - Désignation des délégués du Conseil municipal-N° 90-70 : Remplacement de M. Gilbert COURTOT, Conseiller municipal, décédé le 27 mai 1990-N° 90-74 : Remplacement de M. Gilbert RODIER au sein de divers organismes-N° 90-107 : Remplacement de M. Gilbert COURTOT au sein de divers Organismes, Associations et Commissions-N° 90-144 : SODEB - Représentation de la Ville-N° 91-135 : Remplacement de M. Claude HANN, Conseiller municipal démissionnaire-N° 91-136 : Remplacement de Mme Claire BOURQUARD, Conseillère municipale démissionnaire-N° 91-137 : Désignation d'un délégué du Conseil municipal au sein du District de l'Agglomération Belfortaine en remplacement de M. Claude HANN-N° 92-70 : Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Général de Belfort - Désignation des représentants de la Ville-N° 92-171 : Désignation d'un Délégué du Conseil Municipal au sein du District de l'Agglomération Belfortaine-N° 93-138 : Remplacement de M. KHARMOUDI au sein de divers Commissions, Organismes et Associations