1M - Édifices publics

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1M

Date

1786-1988

Importance matérielle

23,6 ml

Modalités d'entrées

Versement

Zone de loisirs des Résidences : dossier administratif - correspondance, permis de construire (août 1973), plans, réception définitive de la piscine - documentation - délibérations - état parcellaire des terrains frappés d'une servitude sur les communes d'Essert et de Bavilliers - plans - parcours CRAPA (circuit rustique d'activités physiques aménagé) : demande de subvention - visite du complexe sportif : correspondance - conditions de règlement des travaux et de concession du Parc

Cote/Cotes extrêmes

1M/70/2

Date

1971-1977