CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 28/7.03 : Grands Equipements - Piscine du Parc - Convention à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort (CAF 90).

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15WCAB

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15WCAB

Cote/Cotes extrêmes

15WCAB

Date

2003-2008

Importance matérielle

342 article(s)

3.9 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 28/7.03 : Grands Equipements - Piscine du Parc - Convention à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort (CAF 90).

Cote/Cotes extrêmes

15WCAB/280

Date

2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS

Mots clés matières

INSTALLATION SPORTIVE, CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Mots clés collectivités

CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES

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