OBSERVATOIRE DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (ODEC) - Réunions : proces-verbaux, arrêtés préfectoraux, étude ("Commerce non sédentaire", CCI, 1998), inventaire ("Surfaces commerciales"), notes

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

248W

Déplier tous les niveaux

248W

Cote/Cotes extrêmes

248W

Date

1975-2002

Importance matérielle

165 article(s)

12.55 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

1 articles éliminés

OBSERVATOIRE DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (ODEC) - Réunions : proces-verbaux, arrêtés préfectoraux, étude ("Commerce non sédentaire", CCI, 1998), inventaire ("Surfaces commerciales"), notes

Cote/Cotes extrêmes

248W/98

Date

1994-1999

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

COMMERCE, ACTION ECONOMIQUE

Mots clés collectivités

Observatoire Départemental d'Equipement Commercial

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.