CONTENTIEUX DAB / DEGREMONT-TOURNESAC - Anomalie des piliers et bandes de roulement du digesteur de la STEP : rapports (DAB, DEGREMONT-TOURNESAC, SOCOTEC), mémoire introductif (Tribunal Administratif de Besançon), rapport d'expertise, protocole d'accord, convention (DAB/ DEGREMONT), devis

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

8WCAB

Déplier tous les niveaux

8WCAB

Cote/Cotes extrêmes

8WCAB

Date

1965-1998

Importance matérielle

219 article(s)

11,6 ml

Origine

EAU ET ASSAINISSEMENT

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

24 articles éliminés

CONTENTIEUX DAB / DEGREMONT-TOURNESAC - Anomalie des piliers et bandes de roulement du digesteur de la STEP : rapports (DAB, DEGREMONT-TOURNESAC, SOCOTEC), mémoire introductif (Tribunal Administratif de Besançon), rapport d'expertise, protocole d'accord, convention (DAB/ DEGREMONT), devis

Cote/Cotes extrêmes

8WCAB/9

Date

1980-1991

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort

Mots clés matières

CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, TRAITEMENT DES EAUX USEES

Mots clés collectivités

TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON, SOCOTEC

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.