14WCAB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

14WCAB

Date

2001-2002

Importance matérielle

249 article(s)

1.93 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 22/11.04, GRANDS EQUIPEMENTS - Ecoles de musique ; Prise en charge des participations versées par les communes d'Evette-Salbert et Sévenans à l'Association Culturelle de la zone Sous-Vosgienne et à l'école de musique de Châtenois-les-Forges : documents de séance

Cote/Cotes extrêmes

14WCAB/176

Date

2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation