13WCAB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

13WCAB

Date

2000-2001

Importance matérielle

291 article(s)

1.66 ml

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.15,SERVICES GENERAUX - Entretien des installations de la CAB ; Travaux de maçonnerie, de génie civil et de VRD ; Année 2002 ; Autorisation de traiter : documents de séance

Cote/Cotes extrêmes

13WCAB/238

Date

2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation