CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-87 : Opérations d'acquisition et d'amélioration d'immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat.

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319W

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Cote/Cotes extrêmes

319W

Date

2005-2008

Importance matérielle

489 article(s)

5 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-87 : Opérations d'acquisition et d'amélioration d'immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat.

Cote/Cotes extrêmes

319W/90

Date

2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

HABITATION A LOYER MODERE, AMELIORATION DE L'HABITAT, ACQUISITION DOMANIALE, CONSEIL MUNICIPAL

Mots clés collectivités

TERRITOIRE HABITAT 90

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