330W

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Cote/Cotes extrêmes

330W

Date

1958-2001

Importance matérielle

134 article(s)

5,1 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

24 articles éliminés

ZAC de la Justice, extension : délibération, plans, enquête publique, note de présentation, règlement d'urbanisme, compte rendu de municipalité, procès-verbal de remise des ouvrages rue G. Besse, convention de mandat pour l'aménagement d'une place publique

Cote/Cotes extrêmes

330W/60

Date

1987-1998

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières