CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-58 bis : Direction Générale des Services - Projet TECHN'HOM - Plan de financement de deux études préalables à la définition du schéma directeur et la création d'une ZAC.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

16WCAB

Déplier tous les niveaux

16WCAB

Cote/Cotes extrêmes

16WCAB

Date

2005-2006

Importance matérielle

273 article(s)

4.74 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-58 bis : Direction Générale des Services - Projet TECHN'HOM - Plan de financement de deux études préalables à la définition du schéma directeur et la création d'une ZAC.

Cote/Cotes extrêmes

16WCAB/80

Date

2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

TECHN'HOM

Mots clés matières

ZONE D'ACTIVITES, ZONE D'AMENAGEMENT, CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.