Terrains militaires, affermage : procès-verbal (1897) ; locations par la Ville : procès-verbaux, délibérations du Conseil municipal, bail de location, actes additionnels, états d'affermage, plans, correspondance (1873-1906) ; locations par des particuliers : procès-verbaux, actes additionnels, plans (1880-1915).

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2H - Administration militaire

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Administration militaire

Cote/Cotes extrêmes

2H

Date

1699-1973

Importance matérielle

57 article(s)

2 ml

Modalités d'entrées

Versement

BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS

Biens fonciers

Terrains militaires

Terrains militaires, affermage : procès-verbal (1897) ; locations par la Ville : procès-verbaux, délibérations du Conseil municipal, bail de location, actes additionnels, états d'affermage, plans, correspondance (1873-1906) ; locations par des particuliers : procès-verbaux, actes additionnels, plans (1880-1915).

Cote/Cotes extrêmes

2H/27

Date

1873-1915

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

DEFENSE DU TERRITOIRE

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