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327W

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Cote/Cotes extrêmes

327W

Date

1982-1999

Importance matérielle

103 article(s)

8,4 ml

Origine

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

ÉDUCATION

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

Environnement. - "Etude de la gestion des déchets des entreprises artisanales et commerciales. Phase 1 : cas du faubourg des Vosges" (1996). Politique municipale en matière d'environnement : notes, "plan municipal de l'environnement de Belfort. Programme d'actions" (1992-1993). Aménagement du lit de la Savoureuse : correspondance, note (1995). Demande d'autorisation pour la régularisation administrative de la centrale laitière, enquête publique : rapport en municipalité, note (1995). Demande du diocèse d'entretien des espaces verts des paroisses catholiques : correspondance, notes (1994-1995). Echange d'expériences transfrontalier dans le domaine de l'environnement (7 avril 1995 à Belfort) : programme, notes, correspondance (1995)

Cote/Cotes extrêmes

327W/61

Date

1995

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ENVIRONNEMENT