HANDICAPES, relations avec les associations spécialisées, visite de Michel Gillibert à Belfort, préparation et bilan du programme de réalisation pour leur intégration : notes, correspondance, rapport sur congrès "Ville et handicap", rapport "Intégration scolaire en collège - Projet d'extension du service de soins et d'éducation spécialisée à domicile pour enfants et adolescents handicapés moteurs", délibérations90-203 09/11/1990 : Intégration des personnes handicapées dans vie de la cité - Programme de réalisation 1990-9191-176 15/11/1991 : Mise en place d'un service national pour l'accompagnement de personnes handicapées dépendantes vivant à domicile - Convention à intervenir entre la Ville de Belfort et l'Etat

Aide à la recherche

288W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

288W

Date

1973-2000

Importance matérielle

19 article(s)

1.8 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Cote/Cotes extrêmes

288W/9

Date

1988-1995

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières