Election de domicile : registre d'inscription des personnes optant pour la nationalité française et ayant choisi d'élire domicile à Belfort (Alsaciens-Lorrains), du 14 juillet au 18 août 1872.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1F - Population

Tout afficher 463 medias

Déplier tous les niveaux

1F - Population

Date

1800-1974

Importance matérielle

70 article(s)

2.85 ml

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Modalités d'entrées

Versement

POPULATION

1F/56-70 - Option des Alsaciens-Lorrains et élection de domicile

Election de domicile : registre d'inscription des personnes optant pour la nationalité française et ayant choisi d'élire domicile à Belfort (Alsaciens-Lorrains), du 14 juillet au 18 août 1872.

Cote/Cotes extrêmes

1F/65

Date

1872

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC Substitution [substitution:2MI/5/R/3]

Notes

Microfilm : 2MI/5/R/3

Mots clés matières

OPTION POUR LA NATIONALITÉ FRANÇAISE

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.