COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : bordereaux récapitulatifs des cotisations URSSAF, états nominatifs des sommes dues, déclarations annuelles des salaires, statistiques sur l'établissement

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

293W

Déplier tous les niveaux

293W

Cote/Cotes extrêmes

293W

Date

1923-1986

Importance matérielle

42 article(s)

2.95 ml

Origine

CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

1 articles éliminés

COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : bordereaux récapitulatifs des cotisations URSSAF, états nominatifs des sommes dues, déclarations annuelles des salaires, statistiques sur l'établissement

Cote/Cotes extrêmes

293W/22

Date

1969-1980

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

PROFESSEUR, CENTRE DE FORMATION

Mots clés collectivités

CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.