197W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

197W

Date

1967-1998

Importance matérielle

75 article(s)

4.85 ml

Origine

PATRIMOINE BÂTI

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

MAINTENANCE BATIMENTS

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

P.V. - PROCES-VERBAL
C.R. - compte rendu
C.C.A.P. - cahier des clauses administratives particulières
C.C.T.P. - cahier des clauses techniques particulières
APS - AVANT-PROJET SOMMAIRE
RPAO - REGLEMENT PARTICULIER D'APPEL D'OFFRES
D.C.E. - DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES

PISCINE PANNOUX : divers travaux dont remplacement châssis vitrés sur pignon sud-ouest (marché, devis, factures, courriers, déclaration de travaux, P.V. commission communale de sécurité)

Cote/Cotes extrêmes

197W/2

Date

1989-1993

Présentation du contenu

SPORTS-LOISIRS

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières