Extension de la ZUP des Résidences (CES, équipements sportifs...dont modification des limites territoriales entre les communes de Belfort et Bavilliers) : programme, plans, plans de rétrocession,

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Aide à la recherche

54W

Déplier tous les niveaux

54W

Cote/Cotes extrêmes

54W

Date

1953-1986

Importance matérielle

17 article(s)

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

Modalités d'entrées

Versement

Extension de la ZUP des Résidences (CES, équipements sportifs...dont modification des limites territoriales entre les communes de Belfort et Bavilliers) : programme, plans, plans de rétrocession,

Cote/Cotes extrêmes

54W/4

Date

1958-1973

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

BAVILLIERS, RESIDENCES BELLEVUE

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