- Règlement d'urbanisme de Belfort et modification ultérieure. (1966-1973)- Récupération de chaleur de l'usine d'incinération. (1975-1979) rétrocédé au DAB le 10/02/1988- Usine d'épuration : traitement des boues. (1975-1977) rétrocédé au DAB le 10/02/1988

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53W

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53W

Cote/Cotes extrêmes

53W

Date

1956-1980

Importance matérielle

8 article(s)

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

Modalités d'entrées

Versement

- Règlement d'urbanisme de Belfort et modification ultérieure. (1966-1973)- Récupération de chaleur de l'usine d'incinération. (1975-1979) rétrocédé au DAB le 10/02/1988- Usine d'épuration : traitement des boues. (1975-1977) rétrocédé au DAB le 10/02/1988

Cote/Cotes extrêmes

53W/2

Date

1966-1979

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

URBANISME

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