Coupes de bois, ventes aux adjudications générales (exercices 1965, 1966, 1972, 1973, 1978) : rapports, délibérations du conseil municipal, avis de mise en adjudication, affiches de publicité des ventes.

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4W

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4W

Cote/Cotes extrêmes

Date

1909-1980

Importance matérielle

326 article(s)

Origine

DIRECTION DES FINANCES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

146 articles éliminés

Coupes de bois, ventes aux adjudications générales (exercices 1965, 1966, 1972, 1973, 1978) : rapports, délibérations du conseil municipal, avis de mise en adjudication, affiches de publicité des ventes.

Cote/Cotes extrêmes

4W/237

Date

1965-1973

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

FORET COMMUNALE

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