Aide à la recherche

332W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

332W

Date

1971-2000

Importance matérielle

58 article(s)

5,5 ml

Origine

ÉVÉNEMENTS ET PROTOCOLE
 

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

CÉRÉMONIES ET ANIMATIONS

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

13 articles éliminés

Affaires relevant de l'Adjointe au Maire et concernant le commerce, principalement les marchés, règlementation, tarification, installation de terrasses, travaux, fonctionnement de la Régie municipale et gestion du personnel : correspondance, tableaux de bord et rapports d'activités, rapports, comptes rendus de réunions, statuts du Comité d'animation des marchés de Belfort, coupures de presse, plans

Cote/Cotes extrêmes

332W/38

Date

1983-1994

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Notes

50 ans car rapports concernant le personnel et correspondance de la Direction départementale des services vétérinaires sur l'hygiène des commerces

Mots clés matières

MARCHE DE DETAIL, HALLE