314W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

314W

Date

2003-2007

Importance matérielle

555 article(s)

6.2 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-20 : Ecole Supérieure des Technologies et des Affaires (ESTA) - Convention avec la Ville de Belfort.

Cote/Cotes extrêmes

314W/21

Date

2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation