Procès-verbaux des réunions des membres du Comité départemental des mutilés et réformés de la guerre du Territoire de Belfort.

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1Z - Pièces isolées et petits fonds

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Pièces isolées et petits fonds

Cote/Cotes extrêmes

Origine

PRODUCTEURS DIVERS

Modalités d'entrées

Entrées par voie extraordinaire

Procès-verbaux des réunions des membres du Comité départemental des mutilés et réformés de la guerre du Territoire de Belfort.

Cote/Cotes extrêmes

1Z/32

Date

1924

Modalités d'entrées

Inconnu

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ENTRE-DEUX GUERRES, INVALIDE DE GUERRE

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