LIGUE DEPARTEMENTALE DE L'ENSEIGNEMENT - Mise en place, fonctionnement et financement : compte rendu (1993), projet de résolution (1993), convention (Ligue Française de l'Enseignement et de l'Education Permanente-LFEEP/Fédération des Oeuvres Laïques du Territoire de Belfort-FOL), compte de résultat (1993), organigramme (1994), rapport ("Projet de modification statutaire", IDEE, 1993), notes

Aide à la recherche

254W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

254W

Date

1972-2002

Importance matérielle

320 article(s)

16.3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

Cote/Cotes extrêmes

254W/7

Date

1993-1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

Mots clés collectivités