Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration 1ère tranche : dossier des entreprises retenues dans le cadre d'un marché négocié suite à un appel d'offres infructueux pour les lots 2 et 11 (avis d'appel public à la concurrence, rapports de présentation, arrêtés du Maire de conclusion d'un marché, règlements de la consultation, actes d'engagement, CCAP, CCTP, déclarations et attestations, cadres de bordereau des prix)

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366W

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366W

Cote/Cotes extrêmes

366W

Date

1965-2004

Importance matérielle

79 article(s)

3,4 ml

Origine

PATRIMOINE BÂTI

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

MAINTENANCE BATIMENTS

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

5 articles éliminés

ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT

ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES

Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration 1ère tranche : dossier des entreprises retenues dans le cadre d'un marché négocié suite à un appel d'offres infructueux pour les lots 2 et 11 (avis d'appel public à la concurrence, rapports de présentation, arrêtés du Maire de conclusion d'un marché, règlements de la consultation, actes d'engagement, CCAP, CCTP, déclarations et attestations, cadres de bordereau des prix)

Cote/Cotes extrêmes

366W/15

Date

2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

GROUPE SCOLAIRE 112 AVENUE JEAN JAURES

Mots clés matières

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