RIVIERES ET CANAUX -Projet de création du Syndicat des 3 Rivières (1990) : correspondance.Aménagement des rivières de la Région (1990-1996) : bilan hydrologique, correspondance, notes.Travaux d'aménagement sur le Canal du Martinet (1990-1998) : rapport municipalité, compte rendu de chantier, article de presse, plan, correspondance, notes, document de séance-N° 97-144 : Constitution d'une servitude de passage - Canal du Martinet.Projet de réalisation du Grand Canal Rhin-Rhône et abandon de celui-ci (1994-1998) : compte rendu, motion, articles de presse, documentation, textes officiels, correspondance, notes.

Aide à la recherche

264W

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Cote/Cotes extrêmes

264W

Date

1963-2009

Importance matérielle

334 article(s)

24,6 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

Cote/Cotes extrêmes

264W/175

Date

1990-1998

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières