Réorganisation des services administratifs de la CAB (mutualisation des services avec la Ville) : rapports présentés au conseil municipal et au conseil communautaire, études et chiffrages, propositions d'organigrammes, articles de presse (liés notamment à la grève des agents au sujet du régime indemnitaire), comptes rendus de réunions internes.

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Aide à la recherche

365W

Déplier tous les niveaux

365W

Cote/Cotes extrêmes

365W

Date

1989-2003

Importance matérielle

58 article(s)

4 ml

Origine

CABINET DU MAIRE

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 1WNT

Modalités d'entrées

Versement

Réorganisation des services administratifs de la CAB (mutualisation des services avec la Ville) : rapports présentés au conseil municipal et au conseil communautaire, études et chiffrages, propositions d'organigrammes, articles de presse (liés notamment à la grève des agents au sujet du régime indemnitaire), comptes rendus de réunions internes.

Cote/Cotes extrêmes

365W/4

Date

2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés collectivités

COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

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