2N - Exploitation des biens communaux

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2N

Date

1698-1975

Importance matérielle

37 article(s)

Modalités d'entrées

Versement

Carrière du Mont, délimitation des lots : procès-verbal d'arpentage, plans.

Cote/Cotes extrêmes

2N/26

Date

1892-1920

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

Mots clés matières