378W

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Cote/Cotes extrêmes

378W

Date

1939-2007

Importance matérielle

108 article(s)

5.5 ml

Origine

ÉTAT CIVIL - CIMETIÈRES - FORMALITÉS ADMINISTRATIVES - ÉLECTIONS

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 29WNT

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

1 articles éliminés

Recensement de la population de 1990, gestion du personnel : tests récapitulatifs pour la formation des agents recenseurs, rapport sur la rémunération des agents, correspondance de l’INSEE et arrêté préfectoral sur la nomination de délégués de l’INSEE, information sur l’indemnisation de chômeurs, arrêté du Maire fixant les nominations et les rétributions, attestation du Maire certifiant l’emploi d’une personne en tant qu’agent contrôleur, état relatif aux traitements des agents recenseurs, document sur le remboursement par l’INSEE pour le paiement par la Ville des agents recenseurs, liste des agents recenseurs répartis par contrôleurs-vérificateurs, dossiers individuels des agents recenseurs (fiches d’inscription, appréciation au terme de l’entretien d’embauche, engagements de l’agent recenseur)

Cote/Cotes extrêmes

378W/67

Date

1990-1995

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation