CONSEILS DE QUARTIERS - Fonctionnement des Conseils de Quartiers (Vieille-Ville-Fourneau / Centre Faubourg de Montbéliard / Les Glacis / Miotte-Forges / La Pépinière / Les Résidences / Le Mont et Les Barres / Belfort Nord / Jean Jaurès) : étude ("Les Conseils de Quartiers en chiffres", AUTB, 1992), comptes rendus ("Réunions des Commissions", 1988-1994 / "Conseils de Quartiers", 1997-1999), rapport, listes ("Présidents des Conseils de Quartiers", 1988-1999), charte, rapport municipalité ("Changement de dénomination du Conseil de Quartier des Résidences-Zaporojie", 1997), dossier ("10 ans des Conseils de Quartiers", 1994), questionnaire (Ville de Saint-Brieuc, 1999), tableaux, plan, notes, documents de séance-N° 84-84 : Gestion des Conseils de Quartiers - Création d'un poste d'Attaché communal de 2ème classe-N° 95-117 : Désignation des Présidents des Conseils de Quartiers