264W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

264W

Date

1963-2009

Importance matérielle

334 article(s)

24,6 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

PASSERELLES -Réparation de la PASSERELLE DU FORT HATRY (1995) : convention (Ville/SNCF), correspondance, document de séance-N° 95-187 : Réparation de la passerelle du Fort Hatry.Reconstruction de la PASSERELLE DE L'ARSOT (1995-1996) : dossier de marché, avenant au marché, photographies, correspondance, notes, documents de séance-N° 95-82 : Reconstruction de la passerelle de l'Arsot - Approbation du projet et autorisation de traiter-N° 96-17 : Reconstruction de la passerelle de l'Arsot - Avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise PARIETTI.

Cote/Cotes extrêmes

264W/159

Date

1995-1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières