CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 1.05,SERVICES GENERAUX - Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) ; Modification des statuts : documents de séanceLe dossier N° 1.06 : "Services Généraux - Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP) ; Rapport d'activités 2000", est manquant.

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13WCAB

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13WCAB

Cote/Cotes extrêmes

13WCAB

Date

2000-2001

Importance matérielle

291 article(s)

1.66 ml

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 1.05,SERVICES GENERAUX - Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) ; Modification des statuts : documents de séanceLe dossier N° 1.06 : "Services Généraux - Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP) ; Rapport d'activités 2000", est manquant.

Cote/Cotes extrêmes

13WCAB/275

Date

2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE, CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Mots clés collectivités

Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchet

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