Office municipal des Sports, transformation en association et fonctionnement : comptes rendus de réunions, procès-verbaux d'assemblée générale, résultats des élections au comité directeur des représentants des associations sportives, statuts, règlement intérieur, agrément du Ministère de la Jeunesse et des Sports, correspondance, coupures de presse

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16Z - Office municipal des sports (OMS)

Déplier tous les niveaux

Office municipal des sports (OMS)

Cote/Cotes extrêmes

16Z

Date

1983-1999

Importance matérielle

24 article(s)

2.35 ml

Origine

PRODUCTEURS DIVERS

Modalités d'entrées

Don, 18/12/2001

Office municipal des Sports, transformation en association et fonctionnement : comptes rendus de réunions, procès-verbaux d'assemblée générale, résultats des élections au comité directeur des représentants des associations sportives, statuts, règlement intérieur, agrément du Ministère de la Jeunesse et des Sports, correspondance, coupures de presse

Cote/Cotes extrêmes

16Z/1

Date

1983-1994

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ASSOCIATION SPORTIVE

Mots clés collectivités

OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS

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