Centre de Recherche en Electrotechnique et Electronique de Belfort (CRÉÉBEL), fonctionnement : procès-verbaux et documents de séance des assemblées générales et des conseils d'administration, rapports d'activités 1999-2000, comptes des exercices 1999-2000, rapport général du commissaire aux comptes pour l'exercice 2000, correspondance avec la Ville de Belfort

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365W

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365W

Cote/Cotes extrêmes

365W

Date

1989-2003

Importance matérielle

58 article(s)

4 ml

Origine

CABINET DU MAIRE

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 1WNT

Modalités d'entrées

Versement

Centre de Recherche en Electrotechnique et Electronique de Belfort (CRÉÉBEL), fonctionnement : procès-verbaux et documents de séance des assemblées générales et des conseils d'administration, rapports d'activités 1999-2000, comptes des exercices 1999-2000, rapport général du commissaire aux comptes pour l'exercice 2000, correspondance avec la Ville de Belfort

Cote/Cotes extrêmes

365W/38

Date

1998-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés collectivités

Centre de Recherche en Electrotechnique et Electronique de Belfort

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