Dons et legs : correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, conventions, état des frais, arrêtés, désignations du bénéficiaire, correspondance, rapports, dossiers d'enquête administrative sur la situation familiale, certificats de salaire, extraits d'état civil, certificats de naissance, délibération du conseil de préfecture, testaments, arrêtés, détails estimatifs de projet, plans de la maison Quellain, photographie du monument du charnier de Banvillars, testament de Marie Goetz.

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2L - Revenus et charges de la commune

Déplier tous les niveaux

Revenus et charges de la commune

Cote/Cotes extrêmes

2L

Date

1796-1978

Importance matérielle

95 article(s)

3.56 ml

Origine

DIRECTION DES FINANCES

Modalités d'entrées

Versement

RECETTES

DONS ET LEGS

Dons et legs : correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, conventions, état des frais, arrêtés, désignations du bénéficiaire, correspondance, rapports, dossiers d'enquête administrative sur la situation familiale, certificats de salaire, extraits d'état civil, certificats de naissance, délibération du conseil de préfecture, testaments, arrêtés, détails estimatifs de projet, plans de la maison Quellain, photographie du monument du charnier de Banvillars, testament de Marie Goetz.

Cote/Cotes extrêmes

2L/18

Date

1853-1960

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

Mots clés matières

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