CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :procès-verbal d'ouverture des offres et cahier des charges (28 février 2006), document de séance-N° 05-90 : Cession de quatre places de stationnement sises rue sur l'Eau à Belfort

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Cote/Cotes extrêmes

319W

Date

2005-2008

Importance matérielle

489 article(s)

5 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :procès-verbal d'ouverture des offres et cahier des charges (28 février 2006), document de séance-N° 05-90 : Cession de quatre places de stationnement sises rue sur l'Eau à Belfort - Lancement de l'adjudication.

Cote/Cotes extrêmes

319W/93

Date

2005-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

SUR L'EAU (Rue)

Mots clés matières

ALIENATION DOMANIALE, AIRE DE STATIONNEMENT, CONSEIL MUNICIPAL

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