Logement en caserne, frais de la municipalité : décrets, délibérations du Conseil Municipal, états des journées d'occupation du logement, correspondance (1819-1898); demande de réduction du loyer : délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance (1919-1925).

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Aide à la recherche

2H - Administration militaire

Déplier tous les niveaux

Administration militaire

Cote/Cotes extrêmes

Date

1699-1973

Importance matérielle

57 article(s)

2 ml

Modalités d'entrées

Versement

FONCTIONNENENT

2H/1-9 - Vie des militaires

2H/1-4 - Attributions de logements

Logement en caserne, frais de la municipalité : décrets, délibérations du Conseil Municipal, états des journées d'occupation du logement, correspondance (1819-1898); demande de réduction du loyer : délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance (1919-1925).

Cote/Cotes extrêmes

2H/1

Date

1819-1925

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ARMEE

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