CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.11, SERVICES GENERAUX - Convention d'objectifs et de moyens à passer avec le Comité des Oeuvres Sociales (COS) de la CAB : documents de séance

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14WCAB

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14WCAB

Cote/Cotes extrêmes

14WCAB

Date

2001-2002

Importance matérielle

249 article(s)

1.93 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.11, SERVICES GENERAUX - Convention d'objectifs et de moyens à passer avec le Comité des Oeuvres Sociales (COS) de la CAB : documents de séance

Cote/Cotes extrêmes

14WCAB/76

Date

2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

PERSONNEL, CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Mots clés collectivités

COMITE DES OEUVRES SOCIALES

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