CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-51 : Affectation du résultat du Compte Administratif de la Ville de Belfort et du CFA municipal

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314W

Déplier tous les niveaux

314W

Cote/Cotes extrêmes

314W

Date

2003-2007

Importance matérielle

555 article(s)

6.2 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-51 : Affectation du résultat du Compte Administratif de la Ville de Belfort et du CFA municipal - Exercice 2003.

Cote/Cotes extrêmes

314W/342

Date

2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

FINANCES COMMUNALES, CENTRE DE FORMATION, CONSEIL MUNICIPAL

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