Relations entre la Ville de Belfort et la société Sicalait concernant le droit d'eau sur l'étang des Forges, aménagements techniques se rapportant à celui-ci.

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53W

Déplier tous les niveaux

53W

Cote/Cotes extrêmes

53W

Date

1956-1980

Importance matérielle

8 article(s)

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

Modalités d'entrées

Versement

Relations entre la Ville de Belfort et la société Sicalait concernant le droit d'eau sur l'étang des Forges, aménagements techniques se rapportant à celui-ci.

Cote/Cotes extrêmes

53W/4

Date

1956-1959

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

FORGES (étang des)

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