POLITIQUE DE l'ENVIRONNEMENT :études ("POS de Belfort, Etude de l'Environnement", Ville, 1990 / "Renaturation floristique et faunistique de Belfort", Cabinet VOISARD-HAENNI, 1997), comptes rendus (Commission extra-municipale, 1989-1990 / Commission des sites, perspectives et paysages, 1990, 2000 / Services Techniques, 1992-1993 / Service Environnement, 1993 / Cellule Environnement, 1993), projets d'aménagement ("Etang de Malsaucy", 1990 / "Réserve naturelle volontaire, Etang des Forges", 1992-1993), rapports municipalité ("Sécurité des escarpements du Château", 1993 / "Proposition de convention Ville-Commission Permanente de Protection des Eaux du Sous-sol et des Cavernes de Franche-Comté", 1998 / "Plan de gestion des espaces naturels de la Miotte", 2000), dossiers ("Réseau IDEAL", 1993 / "Comité 21", 1998), arrêté préfectoral, enquête, inventaires des sites pollués (AUTB, 1997), documentation, correspondance, notes, document de séance-N° 3.02 (30 mars 1981) : Projet de classement du Massif du Ballon d'Alsace - Enquête publique - Avis du Conseil Municipal.