SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'ECONOMIE MIXTE DE BELFORT (SAMIBEL) - Conseils d'Administration et Assemblées Générales : procès-verbaux, rapports

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198W

Déplier tous les niveaux

198W

Cote/Cotes extrêmes

198W

Date

1954-1999

Importance matérielle

268 article(s)

27,3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

17 articles éliminés

SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'ECONOMIE MIXTE DE BELFORT (SAMIBEL) - Conseils d'Administration et Assemblées Générales : procès-verbaux, rapports

Cote/Cotes extrêmes

198W/158

Date

1983-1990

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ORGANE DELIBERANT, SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE

Mots clés collectivités

Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de Belfort

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