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8WCAB

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Cote/Cotes extrêmes

8WCAB

Date

1965-1998

Importance matérielle

219 article(s)

11,6 ml

Origine

EAU ET ASSAINISSEMENT

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

24 articles éliminés

RELATION DAB / AGENCE DE BASSIN RHÔNE-MEDITERRANEE-CORSE - Extension de la Station d'Epuration de Belfort (1977-1981) : décision attributive de subvention (Préfecture de la Région de Franche-Comté), décision d'aide (Agence de Bassin...), convention, correspondance. Prime pour épuration (1984-1985) : note, décompte détaillé, correspondance. Mesure d'efficacité d'ouvrages d'épuration de Belfort (1987) : rapport (Agence de Bassin...)

Cote/Cotes extrêmes

8WCAB/2

Date

1977-1987

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort

Mots clés matières

TRAITEMENT DES EAUX USEES

Mots clés collectivités

AGENCE DE L'EAU RHÔNE -MEDITERRANEE -CORSE