LOGEMENT D'URGENCE - Plan d'urgence pour le logement des plus démunis : étude ("Réalisation de 3 logements d'urgence", PACT-CDHR, 1995), circulaire ministérielle ("Programme exceptionnel de logement d'extrême urgence", 1995), rapport municipalité, convention et avenants (Ville/OPDHLM/Etat/Département/Secours Catholique/Armée du Salut/Foyer SONACOTRA/Foyer CASMI/Foyer des Jeunes Travailleurs, 1995), fiche d'information (Caisse des Dépôts et Consignations), notes, documents de séance-N° 95-230 : Dispositif partenarial d'hébergement d'urgence des sans-abri - Avenant à la convention à intervenir entre la Ville de Belfort, le Département du Territoire de Belfort, le Secours Catholique, le Foyer de l'Armée du Salut, le Foyer SONACOTRA, le Foyer CASMI et le Foyer des Jeunes Travailleurs-N° 96-198 : Contrat de Ville - Convention à intervenir entre la Ville de Belfort et le Conseil Général du Territoire de Belfort pour la création de logements très sociaux