DD - Biens communaux, Eaux et Forêts, Travaux publics, Voirie

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Cote/Cotes extrêmes

DD

Date

1332-1859

Procès-verbal de l'estimation des fonds et héritages qui sont entrés dans les fortifications de Belfort (copie - 1 cahier)

Cote/Cotes extrêmes

DD/10/2

Date

1699