CAC, situation budgétaire et financière : documents comptables (budgets prévisionnels, bilans, dossier demande de prêt, demandes aides financières, rapport de vérification des comptes, rapport de révision des comptes / SECAFI, état des comptes, fonds de roulement), correspondance.

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309W

Déplier tous les niveaux

309W

Cote/Cotes extrêmes

309W

Date

1964-2000

Importance matérielle

145 article(s)

15.4 ml

Origine

DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

CAC, situation budgétaire et financière : documents comptables (budgets prévisionnels, bilans, dossier demande de prêt, demandes aides financières, rapport de vérification des comptes, rapport de révision des comptes / SECAFI, état des comptes, fonds de roulement), correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

309W/110

Date

1982-1990

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ASSOCIATION, SALLE DE SPECTACLES, EQUIPEMENT SOCIO CULTUREL

Mots clés collectivités

CENTRE D'ACTION CULTURELLE

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